Traçabilité agroalimentaire : (Wikipédia)

La traçabilité est l'information permettant le suivi (éventuellement rétrospectif) d'un matériau ou produit sur toute sa chaîne de production et de distribution, jusqu'à sa fin de vie (« de la fourche à la fourchette » pour un produit alimentaire et sous le contrôle de l'EFSA (Autorité européenne de sécurité des aliments) en Europe).

L'Union européenne ayant été la plus affectée par des crises comme celle dite de la vache folle a pris des dispositions législatives pour rassurer les consommateurs. La polémique sur les organismes génétiquement modifiés a également contribué à cette politique de suivi.

L'Union Européenne a produit depuis 1993 une série de réglementations imposant aux producteurs de denrées alimentaires de mettre en place des mesures visant à assurer un niveau de protection élevée de la sécurité alimentaire du consommateur ; ces règlements Union Européenne s'appliquent aujourd'hui à l'ensemble des pays membres.

• En 1993, la directive CEE HYGIENE 93/43 (abrogé par les règlements 852/2004 - 853/2004)
• En 2002, le règlement CEE GENERAL FOOD LAW 178/2002 (article 18)
• En 2004, le règlement CEE 852/2004 qui s'applique à partir du 1^er janvier 2006
• En 2005, Note de service DGAL à la DGCCRF : Contrôle de la traçabilité dans le cadre réglementaire, dispositions relatives aux denrées alimentaires. S'applique à partir du 17 août 2005.

Définition

Le comité du Codex Alimentarius a défini et révisé la traçabilité/ retraçage des produits comme suit :
« La traçabilité correspond à la capacité de suivre les déplacements d’un aliment parmi des stades précis de la production, de la transformation et de la distribution. » (« de la fourche à la fourchette », pour l'Europe, via le paquet hygiène).

Systèmes

Deux grands types de systèmes coexistent :

• conservation durant un certain temps des données (avec le cas échéant des échantillons) sur la circulation ; à un échelon supérieur ou à un échelon inférieur à celui de la personne ou de l'entité considérée dans la filière.
• transmission et stockage de données communes à tous les échelons de la distribution jusqu’à la vente finale, facilitée par les progrès de l'informatique (lecture automatique de code barre, etc.).

Les cas particuliers du gibier, des champignons « sauvages » et du poisson pêché en mer ou en eau douce posent des problèmes particulier, non encore complètement résolus, mais faisant l'objet de recommandations ou propositions.

Législation

La CEE a produit depuis 1993 une série de réglementations imposant aux producteurs de denrées alimentaires de mettre en place des mesures visant à assurer un niveau de protection élevée de la sécurité alimentaire du consommateur ; ces règlements CEE s'appliquent aujourd'hui à l'ensemble des pays membres.

• En 1992, la Directive 1992/59/CEE du 29 juin 1992, ou Directive européenne pour la sécurité alimentaire générale spécifie que la sécurité de tous les produits doit être garantie. Disposer d’un système pour le retrait des produits en rayon des points de vente doit également être prévu. Ceci est aussi réglé dans la Directive 1992/59/CEE et implique une bonne traçabilité.
• En 1993, la directive CEE HYGIENE 93/43
• En 2002, le règlement CEE TRACABILITE 178/2002 (article 18 de la General Food Law ; règlement européen visant à standardiser la législation en matière de denrées alimentaires dans l'UE, s’appliquant à toutes les entreprises de la chaîne alimentaire y compris les producteurs d’aliments pour animaux mais à l’exception des cultivateurs de plantes... entré en vigueur le 1 janvier 2005). L'article 18 exige la traçabilité des denrées alimentaires, des aliments pour animaux, des animaux producteurs de denrées alimentaires et de toute autre substance destinée à être incorporée ou susceptible d’être incorporée dans des denrées alimentaires ou des aliments pour animaux, et ceci à toutes les étapes de la production, de la transformation et de la distribution. Les exploitants du secteur alimentaire doivent être en mesure d’identifier toute personne leur ayant fourni une denrée alimentaire et d’identifier les entreprises auxquelles leurs produits ont été fournis. A cet effet, ces exploitants doivent disposer de systèmes et de procédures permettant de mettre l’information en question à la disposition des autorités compétentes, à la demande de celles-ci.
• En 2004, le règlement CEE 852/2004 qui s'applique à partir du 1er janvier 2006.

Normes

Série ISO 22000 des normes sur la sécurité des denrées alimentaires :

• ISO 22000 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîne alimentaire

• ISO 22002 Traçabilité de la chaîne alimentaire -- Principes généraux et exigences fondamentales s'appliquant à la conception du système et à sa mise en œuvre (projet en cours)

• ISO 22004 Systèmes de management de la sécurité des denrées alimentaires -- Recommandations pour l'application de l'ISO 22000:2005

• ISO 22005 Traçabilité de la chaîne alimentaire -- Principes généraux et exigences fondamentales s'appliquant à la conception du système et à sa mise en œuvre